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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CAVERS
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MANOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANOIR
ETABLISSEMENTS CAVERS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1655106
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque MANOIR

Déposée le 11 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CAVERS domicilié(e) 4 rue du Docteur Roux, 94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2195411) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 124 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS domicilié(e) (dossier no 2195411) - France.

La marque MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANOIR est expirée depuis le 11 avril 2011.

ETABLISSEMENTS CAVERS a également déposé les autres marques suivantes : ZENICA , MULTIFERM , TITUS , STYL'BLIND , IZIS , CAVITH , MANOIR , TITUS , APOGÉE , ZENITH


ETABLISSEMENTS CAVERS (société à responsabilité limitée) - 4 rue du Docteur Roux, 94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2195411) - France - SIREN 572124964


CABINET de BOISSE ET COLAS - (dossier no 2195411) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195411 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520214 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Serrures, verrous, cadenas